Fiche d'information de l'organisation : ONU

ONU

Après de longues négociations au cours des années 1943-1945, 50 pays se réunissent à San Francisco du 25 avril au 26 juin 1945 pour finaliser et adopter la Charte des Nations Unies créant l'ONU. La plupart des idéaux et une partie de la structure de la Société des nations (SDN) furent conservés par les Nations Unies et repris dans la Charte. Composée de 111 articles, elle fut adoptée à l'issue de la Conférence par les représentants des 50 pays. La Pologne, qui ne put pas envoyer de représentant pour prendre part à la conférence, est tout de même considérée comme le cinquante et unième membre originaire. L'ONU naquit officiellement le 24 octobre 1945 après la ratification de sa Charte par la plupart des États. L'ONU compte aujourd'hui 191 membres.

Le concept de maintien de la paix n'est mentionné nulle part en tant que tel dans la Charte des Nations Unies. Il est apparu comme une solution pragmatique lorsqu'il devint clair dans les premières années de l'Organisation que certaines provisions de la Charte relatives au maintien de la paix et de la sécurité internationale ne pouvaient pas être appliquées comme prévu.

Structure

Le Conseil de sécurité

L'ONU n'a pas d'armée. Chaque opération doit être conçue en fonction des circonstances propres au conflit auquel il s'agit de mettre fin. Chaque fois que le Conseil de sécurité décide de mettre en place une nouvelle opération, il faut repartir de zéro.

Conseil de sécurité

L'autorisation du déploiement des opérations de paix et la définition de leur mandat revient au Conseil de sécurité, qui est composé de 15 membres. Une telle décision requiert un vote favorable de 9 des 15 membres du Conseil, chacun des cinq membres permanents (Chine, Russie, États-Unis, France et Royaume-Uni) jouissant d'un droit de veto. Le Secrétaire général formule des recommandations sur la façon dont l'opération doit être menée et fait régulièrement rapport au Conseil sur son déroulement. La direction et la gestion des opérations sont réalisées par le Département des opérations de maintien de la paix, qui se charge également de leur apporter le soutien logistique nécessaire.

C'est au Secrétaire général que revient la responsabilité de désigner le Commandant de la mission et de demander aux États membres de mettre à la disposition de l'ONU les effectifs, militaires, policiers ou autres, dont elle a besoin pour remplir sa mission. Il sollicite aussi États membres et sociétés privées afin de tenter d'obtenir les fournitures, équipements, véhicules et moyens logistiques requis. Le personnel civil des opérations est soit détaché par l'ONU, les organismes du système ou les États membres, soit recruté localement ou sur le plan international.

Le temps nécessaire à la mise en place d'une opération dépend principalement de la volonté des États membres et de la diligence avec laquelle ils fournissent les contingents nécessaires. Ce temps varie grandement selon les missions et les enjeux qui y sont rattachés. La disponibilité de ressources financières et de moyens de transport est aussi déterminante. La deuxième Force d'urgence des Nations unies au Moyen-Orient (FUNU II) a ainsi pu être déployée en 24 heures à peine en 1973. Dans d'autres cas, l'établissement et le déploiement de l'opération peuvent prendre plusieurs mois. cela est particulièrement le cas lorsque la complexité du mandat de la mission est élevé, que la logistique est difficile à organiser et que les conditions de sécurité sont ncertaines.

Pendant toute la période de mise en place, des consultations intensives sont menées entre les États membres, le Secrétariat de l'ONU et les parties au conflit. Les membres du Conseil de sécurité, en particulier les cinq membres permanents, et les pays fournisseurs de contingents ont un rôle de premier plan à jouer. Il arrive que des organisations régionales soient associées au processus. Les consultations se poursuivent pendant toute la durée de l'opération (source : site Internet de l'ONU).

Assemblée générale

La décision du déploiement d'une mission de maintien de la paix peut être également prise par l'Assemblée générale en vertu de la résolution Acheson.

Adoptée le 30 novembre 1950 et portant le nom du représentant américain qui l'a proposée, la résolution Acheson dite Union pour le maintien de la paix a étendu les compétences de l'Assemblée générale de l'ONU en matière de maintien de la paix. La résolution reconnaît à l'Assemblée générale le droit de recommander et d'adopter des mesures collectives, y compris l'emploi de la force armée, si le Conseil de sécurité n'a pas pu adopter de décision en raison du veto d'un des membres permanents. Née du conflit coréen, la résolution Acheson a été appliquée en 1956, en 1980, en 1981 et 1982. Elle n'a pas été évoquée depuis.

Assemblée générale

Sur le plan politique, le Comité spécial des opérations de maintien de la paix dit Comité des 34, créé le 18 février 1965, a reçu pour mandat d'entreprendre une étude d'ensemble de toute la question des opérations de maintien de la paix sous tous leurs aspects. Il compte 100 pays membres et rend compte de ses travaux à l'Assemblée générale par l'intermédiaire de la Commission des questions politiques spéciales et de la décolonisation (Quatrième Commission). Les États membres qui font partie du Comité spécial sont pour la plupart des anciens ou actuels contributeurs en personnel aux opérations de maintien de la paix. D'autres États Membres participent également aux travaux du Comité spécial en tant qu'observateurs.

Par ailleurs, la Commission des questions politiques spéciales (Quatrième Commission), une des six commissions de l'Assemblée générale, est chargée d'examiner le point de l'ordre du jour consacré à l'étude d'ensemble de toute la question des opérations de maintien de la paix et de rendre compte de ses travaux en séance plénière de l'Assemblée. Le rapport de la Commission synthétise les travaux du Comité spécial sur ce point et transmet la version finale de projets de résolutions et de décisions recommandés pour adoption par l'Assemblée générale. L'Assemblée générale examine le rapport et vote sur les projets de résolutions et de décisions contenus dans le rapport de la Commission.

Le Département des opérations de maintien de la paix

C'est le Département des opérations de maintien de la paix (DOMP) de l'ONU qui assume la direction politique et exécutive des opérations de maintien de la paix des Nations unies et veille à l'accomplissement des mandats confiés par le Conseil de sécurité, en se tenant en contact permanent avec les membres du Conseil, les pays fournissant des contingents ou des ressources financières et les parties au conflit. Il s'efforce d'aider les missions sur le terrain et de leur apporter un appui logistique et administratif. Le Département est placé sous la responsabilité d'un secrétaire général adjoint lui même étant placé sous l'autorité du Secrétaire général de l'ONU. Un conseiller militaire gère les opérations au jour le jour.

Le Département des opérations de maintien de la paix est structuré en plusieurs divisions, dont : militaire; police civile; anti-mines; formation et évaluation; soutien médical; Centre de situation. Sa création remonte à 1992 alors que les opérations de maintien de la paix onusiennes connaissaient une expansion rapide.