Documents officiels de l'opération : OSCE - Géorgie
Retour au détail de l'opération OSCE - Géorgie
18 mai 2009
Rapport du Secrétaire général présenté en application des résolutions 1808 (2008), 1839 (2008) et 1866 (2009) du Conseil de sécurité - S/2009/254*
PDF 411386-0 ko >
ONU
18 fév. 2009
Communiqué de presse des trois co-présidents des pourparlers de paix à Genève
PDF 14722-0 ko >
OSCE/ONU/UE
18 fév. 2009
Proposals for joint incident prevention and response mechanisms
PDF 94516-0 ko >
OSCE/ONU/UE
3 fév. 2009
Rapport du Secrétaire général sur la situation en Abkhazie (Géorgie), présenté en application de la résolution 1839 (2008) du Conseil de sécurité - S/2009/69
PDF 83570-0 ko >
ONU
3 déc. 2008
Établissement de la mission d’enquête internationale indépendante sur le conflit en Géorgie
PDF 37462-0 ko >
Union Européenne
19 août 2008
Décision No 861 - augmentation du nombre d'observateurs militaires au sein de la mission de l'OSCE en Géorgie
PDF 41104-0 ko >
OSCE
12 août 2008
Requête introductive d'instance enregistrée au Greffe de la Cour le 12 août 2008 - Application de la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale (Géorgie c. Fédération de Russie)
PDF 1117007-0 ko >
Cour internationale de justice
12 fév. 2008
Décision No 883 - prorogation de la décision No 861 du Conseil permanent en date du 19 août 2008
PDF 92218-0 ko >
OSCE
28 avr. 2005
Décision 670 du Conseil Permanent - coopération entre l'OSCE et le Conseil de l'Europe
PDF 13221-0 ko >
OSCE
13 déc. 2001
Décision 450 du Conseil Permanent - extension géographique de la mission
PDF 19950-0 ko >
OSCE
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