Justice transitionnelle et maintien de la paix

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Lorsque des violations des droits humains sont commises à grande échelle dans un pays, notamment en temps de conflits et / ou de répression étatique, les individus ne sont pas les seuls à en être affectés : la société dans son ensemble s’en trouve touchée, avec des effets structurels désastreux. Ainsi, nombreuses sont les sociétés qui, à peine sorties d’un conflit, retombent dans un autre. À cet effet, un ensemble de mesures judiciaires et non judiciaires visant ce type de violations – la justice transitionnelle – a été mise en place afin de tenter de limiter ou de bloquer le caractère cyclique de la violence. Ces mesures visent globalement à faciliter la transition, pour les sociétés en conflit, « vers un état de paix ».

 

Lorsque des violations des droits humains sont commises à grande échelle dans un pays, notamment en temps de conflits et / ou de répression étatique, les individus ne sont pas les seuls à en être affectés : la société dans son ensemble s’en trouve touchée, avec des effets structurels désastreux. Ainsi, nombreuses sont les sociétés qui, à peine sorties d’un conflit, retombent dans un autre. À cet effet, un ensemble de mesures judiciaires et non judiciaires visant ce type de violations – la justice transitionnelle – a été mise en place afin de tenter de limiter ou de bloquer le caractère cyclique de la violence. Ces mesures visent globalement à faciliter la transition, pour les sociétés en conflit, « vers un état de paix ».

Définition(s) de la justice transitionnelle

Le champ de recherche de la justice transitionnelle est relativement nouveau, n’ayant été fondé que vers la fin de la Guerre froide (Hinton, 2008; Arthur, 2009), pour devenir un champ d’étude et de défense des Droits de l’Homme à part entière dans les années 1990 (Roht-Arriaza, 2006). Le terme « justice transitionnelle » ne serait d’ailleurs apparu qu’en 1991 (Teitel, 2008). La littérature offre de nombreuses définitions du concept. De manière large, la justice transitionnelle peut être définie comme suit : « ensemble des mesures judiciaires et non judiciaires qui ont été mises en œuvre par différents pays afin de remédier à l’histoire de violations massives des droits humains en temps de conflits et / ou de répression par l’État. Ces mesures comprennent les poursuites pénales, les programmes de réparation, diverses réformes institutionnelles et les commissions de vérité » (1).

 

La littérature sur la justice transitionnelle tend à se concentrer sur les tribunaux, les commissions de vérité, l’amnistie, les réparations et les politiques de lustrations, et tend à délaisser les réformes institutionnelles et les projets d’édification de la mémoire (Olsen, Payne et Reiter, 2010) (2). La définition du Secrétaire général de l’ONU (2004: 7 para 8) soutient aussi une perspective plutôt large de la justice transitionnelle: « la justice transitionnelle est l’éventail complet des divers processus et mécanismes mis en œuvre par une société pour tenter de faire face à des exactions massives commises dans le passé, en vue d’établir les responsabilités, de rendre la justice et de permettre la réconciliation ».


Pour sa part, Walker (2006) indique que la justice transitionnelle cherche – au cours d’une période de transition entre un régime autoritaire et oppressif et un régime démocratique - à rendre justice et à permettre une certaine réparation des violations massives des droits de la personne commises dans le passé. Quinn (2009) note quant à lui que la justice transitionnelle concerne des thèmes qui sont intimement liées à l’étude des droits de la personne dont la gestion des violations des droits humains commises par un régime oppressif, l’arrêt du cycle de l’impunité ou encore le rôle de l’ONU dans la conception et la mise en place d’outils de justice transitionnelle.

 

Minow (1998) identifie trois différentes façons de gérer les offenseurs et les victimes ou, en d’autres termes, trois différentes approches ou paradigmes de la justice transitionnelle : 1) la justice punitive (retributive justice) dont le but est le châtiment de l’offenseur (exemples de mécanismes : procès nationaux et la justice internationale i-e procès internationaux), 2) la justice restaurative (restorative justice) qui vise la restauration de la dignité de la victime et la réinsertion de l’offenseur au sein de la société (exemples de mécanismes : commissions de vérité, cercles de guérison), 3) la justice réparatrice (reparative justice) dont le but est de réparer le tort causé à la victime (exemples de mécanismes : restitution, demande de pardon).


Certains auteurs dont Mani (2008), suggèrent une expansion des buts de la justice transitionnelle tels l’avancement du développement et de la justice sociale. Or, Roht-Arriza (2006:2) signale qu’une définition trop large de la justice transitionnelle – englobant par exemple l’établissement d’une société juste et pacifique – est susceptible de « rendre l’effort si général qu’il en devient dénué de sens »  (2006: 2).

Évolution du concept

Malgré la nouveauté du champ de recherche de la justice transitionnelle, sa pratique existe depuis un certain temps (3).  Son évolution, qui se poursuit toujours, peut être condensée en trois grandes phases: 1) après la Deuxième Guerre mondiale avec la création des Tribunaux Internationaux, 2) édification d’un nouveau corpus de droits humains internationaux telles les Conventions de Genève (1949), 3) fin de la Guerre froide et démocratisation (Hinton, 2010). L’évolution de la justice transitionnelle, telle que décrite par Hinton (2010), permet une compréhension claire du développement du concept et est compatible avec les évolutions décrites par d’autres auteurs tels Hazan (2010) et La Rosa et Philippe (2009).


Hinton précise que la première phase concerne les réponses aux crimes commis par l’Allemagne et le Japon pendant la Deuxième Guerre mondiale. Il argue que la création de deux tribunaux internationaux a permis notamment l’expansion de l’application du droit international aux individus (et non exclusivement aux États) et la priorisation du droit international sur le droit national. Cette priorisation constitue une démarche qui va à l’encontre de la souveraineté, une doctrine qui domine lourdement les relations internationales depuis le Traité de Westphalie de 1648.


Concernant la deuxième phase, Hinton explique que la communauté internationale a conçu un nouveau corpus de droit international au sortir de la Deuxième Guerre mondiale. En effet, une fois l’ONU créée, la Déclaration universelle des droits de l’Homme et la Convention sur la prévention et la répression du crime de génocide ont par exemple été rapidement adoptées en 1948. L’ONU a établi une structure visant la protection des droits de la personne à partir: 1) d’un certain nombre de traités en lien avec la discrimination, la torture et les droits civils, sociaux, culturels, économiques et politiques; 2) de la création de cours régionales des droits de la personne en Afrique, en Europe et en Amérique latine; 3) de la naissance d’organisations de défense des droits de la personne telles Amnistie Internationale et Human Rights Watch.


Relativement à la troisième phase, Hinton signale que la justice transitionnelle a pris forme au cours des années 80, alors qu’un certain nombre de pays en Afrique et en Amérique latine – préalablement dirigés par des dictateurs ou des régimes militaires- se sont tournés vers la démocratie. Plusieurs de ces dictateurs et régimes militaires ont exigé une amnistie ou un pardon comme condition préalable à leur démission. Les nouveaux gouvernements, dont les contraintes ne leur permettaient pas de poursuivre ces anciens tyrans, ont établi des commissions de vérité. Ces dernières ont eu pour fonction de faire la lumière sur les exactions ayant pu être perpétrées au cours du conflit et / ou de la répression de l’État.


Hinton indique que ces trois tendances ont convergé vers la fin des années 1980 avec la fin de la Guerre froide et l’émergence d’un nouvel ordre mondial qui se base notamment sur la paix et la coopération internationales, la démocratisation, la primauté du droit, le respect des droits de la personne et l’intervention humanitaire. Dans cette même période, une nouvelle « vague de démocratisation » a été observée suite à l’indépendance des pays de l’Europe de l’Est. En Amérique latine et en Afrique, des pays post-socialistes, ont eu à faire face à leur passé violent et répressif alors qu’ils tentaient de se démocratiser. C’est dans ce contexte que la justice transitionnelle a pris forme, alors qu’un consensus croissant se développait au sein de la communauté internationale selon lequel des mesures de justice transitionnelle étaient nécessaires à la gestion des violations des droits de la personne perpétrées dans ces pays. Depuis cette période, la justice transitionnelle fait ainsi référence aux défis auxquels font face les nouveaux régimes devant confronter le passé violent et répressif des régimes autoritaires précédents avant de pouvoir s’engager pleinement dans leur projet de démocratisation (Weinstein, Fletcher, Vinck et Pham, 2011).

Sa relation difficile avec les opérations de maintien de la paix

Plusieurs auteurs, dont Ambos (2010), Hazan (2010), Sriram, Martin-Ortega et Herman (2009) et Mani (2007), discutent du dilemme paix versus justice souvent évoqué dans la littérature en lien avec la justice transitionnelle. Sriram, Martin-Ortega et Herman (2009) expliquent que d’un côté, certains privilégient la justice et la responsabilisation (accountability) via la punition des offenseurs-clés avant de procéder aux activités de construction de la paix (peacemaking) et de consolidation de la paix (peacebuilding) (voir Huyse, 2001). Or, comme le précisent Sriram, Martin-Ortega et Herman (2009), certains arguent qu’une priorisation de la justice et de la responsabilisation peut nuire aux activités de résolution de conflit tels les négociations d’accords de paix et le désarmement, la démobilisation et la réinsertion des ex-combattants (voir Sriram et Mahmoud, 2007). Aussi, même si la cessation de la violence directe (paix négative) peut paraître incompatible avec la justice en termes de responsabilisation des offenseurs, il est également évident que la guérison (healing) et la réconciliation (paix positive) peuvent difficilement se réaliser sans la justice (Sriram, Martin-Ortega et Herman, 2010). Comme l’expliquent ces auteures, la consolidation de la paix (peacebuilding) est un processus complexe comprenant de multiples facettes et la justice transitionnelle peut être considérée comme un outil de consolidation de la paix : les deux concepts peuvent se recouper de plusieurs façons, sans que l’un ne doive forcément prendre le pas sur l’autre dans une séquence chronologique. Ainsi, sur le terrain, s’il est impossible de nier l’existence de tensions entre les idéaux de paix et de justice, il est nécessaire d’adopter une approche pragmatique basée sur un rejet de l’idée selon laquelle ceux-ci seraient mutuellement exclusifs (Baker, 1996; Sriram, Martin-Ortega et Herman, 2009) (4).

 

De plus en plus d’auteurs (5) préconisent une meilleure prise en compte par les praticiens et les théoriciens de la justice transitionnelle du contexte local et des acteurs locaux (approche par le bas – ou bottom-up - et non exclusivement par le haut – ou top-down). Gready (2005: 3) suggère ainsi un équilibre entre justice locale et justice internationale, équilibre qui impliquerait « une transformation de la justice locale et internationale, ainsi que des contextes dans lesquels celles-ci opèrent, tout en cherchant à s'appuyer sur leurs capacités et leur légitimité complémentaires ».

 

Bref, à l’origine des conflits armés, se trouve très souvent une ou plusieurs formes d’injustice, notamment des injustices sociales, économiques ou politiques. Poursuivre en justice des individus s’étant rendus coupables de violations massives des droits de la personne et / ou de répression étatique ouvre la voie à une reconnaissance de crimes spécifiques et à une reconnaissance du statut de victime, tout en mettant en lumière les injustices devant être réglées par la société en général. Les causes sous-jacentes de conflit ne peuvent être négligées ou ignorées – étant susceptibles de réémerger dans un futur plus ou moins proche- et les activités de résolution de conflits doivent comprendre et aborder la question de la justice aux plans national et local. La justice transitionnelle doit être considérée comme faisant partie des processus globaux de paix, et doit à ce titre y être intégrée. De son côté, la justice transitionnelle ne peut fonctionner sans tenir compte des autres activités de résolution de conflit en cours sur le territoire dans lequel elle se déploie.

 

Geneviève Parent
Professeure
Centre de recherche sur les conflits, Université Saint-Paul à Ottawa

13 janvier 2012


Notes de bas de page


(1) Traduction libre de International Center for Transitional Justice, « What is transitional justice? », Disponible à http://ictj.org/about/transitional-justice?gclid=CJrApuHQ3qwCFacEQAodo34jrA, Consulté le 19 novembre 2011.


(2) Pour un survol sur la chronologie des méchanismes de justice transitionnelle voir Joanna R. Quinn, « Transitional Justice » dans Michael Goodhart, Human Rights: Politics and Practice (Oxford: Oxford University Press, 2009).


(3) Sriram, Martin-Ortega et Herman (2010:234) notent que la pratique de la « justice transitionnelle domestique » existe depuis des décennies mais que les initiatives internationales pour la « responsabilisation criminelle » ont émergé à la fin de la Guerre froide.


(4) Pour une discussion plus poussée concernant la complémentarité de la justice transitionnelle et de la consolidation de la paix (par opposition à une concurrence entre les deux concepts) voir Chandra Lekha Sriram, Olga Martin-Ortega et Johanna Herman, Evaluating and Comparing Strategies of Peacebuilding and Transitional Justice (2009).


(5) Voir notamment Weinstein, Fletcher, Vinck et Pham (2011), Sriram (2010) et Lambourne (2009)

 

Notes bibliographiques

 

Kai Ambos, « The Legal Framework of Transitional Justice: A Systematic Study With a Special Focus on the Role of the ICC», dans Kai Ambos, Judith Large et Marieke Wierda (eds.), Building a Future on Peace and Justice: Studies on Transitional Justice, Peace and Development (UK: Springer, 2010), p.19-103.


Paige Arthur, « How “Transitions” Reshaped Human Rights: A Conceptual History of Transitional Justice», Human Rights Quarterly, 31, 2009, p.321-367.


Pauline Baker, « Conflict Resolution Versus Democratic Governance: Divergent Paths to Peace», dans Chester A. Crocker et Fen O. Hampson (eds.), Managing Global Chaos: Sources of and Responses to International Conflict (Washington, DC: US Institute of Peace Press, 1996), p.563-572.


Paul Gready,« Introduction», dans Paul Gready (ed.) The Era of Transitional Justice: The Aftermath of the Truth and Reconciliation Commission in South Africa and Beyond (New York: Routledge, 2010), p.1-19.


Paul Gready, «Reconceptualising Transitional Justice: Embedded and Distanced Justice», Conflict, Security and Development, 5 (1), 2005, p.3-19.


Pierre Hazan, La Paix contre la Justice? Comment reconstruire un État avec des Criminels de Guerre (Bruxelles: Groupe de recherche et d’information sur la paix et la sécurité, 2010).


Luc Huyse « Amnesty, truth or prosecution » dans Luc Reychler and Thania Paffenholz, Peace-building, a Field Guide (Boulder, Lynne Rienner Publishers, 2001), p.322-329.


Alexander Laban Hinton, « Introduction: Toward an Anthropology of Transitional Justice », dans Alexander Laban Hinton (éd.), Transitional Justice: Global Mechanisms and Local Realities After Genocide and Mass Violence (New Jersey: Rutgers university press, 2010), p. 1-24.


Anne-Marie LaRosa et Xavier Philippe, « Transitional Justice », dans Vincent Chetail (ed.) Post-Conflict Peacebuilding: A Lexicon (Oxford: Oxford University Press, 2009), p.368-379.


Wendy Lambourne, « Transitional Justice and Peacebuilding After Mass Violence », The International Journal of Transitional Justice, 3, 2009, 28–48.


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Rama Mani, « Does Power Trump Morality? » dans Edel Hugues, William A. Schabas et Ramesh Thakur (eds.) Atrocities and International Accountability: Beyond  Transitional Justice (New York: United Nations University Press, 2007), p.23-41.


Martha Minow, Between Vengeance and Forgiveness (Boston, MA: Beacon, 1998).


Tricia D. Olsen, Leigh A. Payne et Andrew G. Reiter, Transitional Justice in Balance: Comparing Processes, Weighing Efficacy (Washington, D.C.: United States Institutes of Peace Press, 2010).


Joanna R. Quinn, « Transitional Justice », dans Michael Goodhart (ed.), Human Rights: Politics and Practice (Oxford: Oxford University Press, 2009).


Naomi Roht-Arriaza, « The New Landscape of Transitional Justice » dans Naomi Roht-Arriaza et Javier Mariezcurrena (eds.), Transitional Justice in the Twenty-First Century. New York: Cambridge University Press, 2006), p.1-16.


Chandra Lekha Sriram, « Resolving Conflicts and Pursuing Accountability: Beyond Justice Versus Peace», dans Oliver P. Richmond (ed.), Palgrave, Advances in Peacebuilding: Critical Developements and Approaches (UK: Palgrave Macmillan, 2010).


Chandra Lekha Sriram, Olga Martin-Ortega et Johanna Herman, War, conflict and Human Rights: Theory and Practice (New York: Routledge, 2010).


Chandra Lekha Sriram et Suren Pillay, Peace versus Justice: The Dilemma of Transitional Justice in Africa (New Zealand: University of KwaZulu-Natal Press, 2009).


Chandra Lekha Sriram and Youssef Mahmoud, « Bringing Security Back » dans Thomas J. Biersteker, Peter J. Spiro, Chandra L. Sriram and Veronica I. Raffo, International Law and International Relations: Bridging Theory and Practice (Oxford: Routledge, 2007), p.222-235.


Chandra Lekha Sriram, Olga Martin-Ortega et Johanna Herman, Evaluating and Comparing Strategies of Peacebuilding and Transitional Justice, JAD-PbP Working Paper Series No.1 (Sweden: Lund University, Seventh Framework Programme of the European Commission: Just and Durable Peace by Piece, 2009). Disponible en ligne http://www.lu.se/upload/LUPDF/Samhallsvetenskap/Just_and_Durable_Peace/Workingpaper1.pdf. Consulté  le 20 novembre 2011.


Ruti Teitel, « Editorial Note. Transitional Justice Globalized », The International Journal of Transitional Justice, 2 (1), 2008, p. 1-4.


Rapport du Secrétaire général des Nations-Unies devant le Conseil de sécurité, « Rétablissement de l’Etat de droit et administration de la justice pendant la période de transition dans les sociétés en proie à un conflit ou sortant d’un conflit », Doc. S/2004/616, 2 août 2004, p. 7 parag. 8.


Margaret Walker, Moral Repair: Reconstructing Relations After Wrongdoing (Cambridge: Cambridge University Press, 2006).


Harvey M. Weinstein, Laurel E. Fletcher, Patrick Vinck et Phuong N. Pham, « Stay the Hand of Justice: Whose Priorities Take Priority? » dans Rosalind Shaw, Lars Waldorf et Pierre Hazan Localizing Transitional Justice: Interventions and Priorities after Mass Violence (Stanford: Stanford University Press, 2011)