Le concept de maintien de la paix n’est mentionné nulle part en tant que tel dans la Charte des Nations Unies. Il est apparu comme une solution pragmatique lorsqu’il devint clair dans les premières années de l’Organisation que certaines provisions de la Charte relatives au maintien de la paix et de la sécurité internationale ne pouvaient pas être appliquées comme prévu.

Structure

Le Conseil de sécurité

L’ONU n’a pas d’armée. Chaque opération doit être conçue en fonction des circonstances propres au conflit auquel il s’agit de mettre fin. Chaque fois que le Conseil de sécurité décide de mettre en place une nouvelle opération, il faut repartir de zéro.

C’est le Conseil de sécurité, composé de 15 membres, qui autorise le déploiement d’une opération de maintien de la paix et en définit le mandat. Une telle décision requiert un vote favorable de 9 des 15 membres du Conseil et chacun des cinq membres permanents (Chine, États-Unis, Russie, France et Royaume-Uni) peut s’y opposer en usant de son droit de veto. Le Secrétaire général formule des recommandations sur la façon dont l’opération doit être menée et fait régulièrement rapport au Conseil sur son déroulement. C’est le Département des opérations de maintien de la paix qui assure la direction et la gestion de toutes les opérations existantes et leur apporte le soutien logistique nécessaire.

Le Secrétaire général désigne le Commandant de la Force et demande aux États membres de mettre à la disposition de l’ONU les militaires, policiers et autres personnels dont elle a besoin pour remplir sa mission. Il fait également appel aux États membres ou à des sociétés privées pour obtenir les fournitures, équipements, véhicules et moyens logistiques requis. Le personnel civil des opérations est soit détaché par l’ONU, les organismes du système ou les États membres, soit recruté localement ou sur le plan international.

Le temps nécessaire à la mise en place d’une opération est variable et dépend essentiellement du bon vouloir des États membres et de la diligence avec laquelle ils fournissent les contingents nécessaires pour telle ou telle mission. La disponibilité de ressources financières et de moyens de transport est aussi déterminante. Ainsi, en 1973, la deuxième Force d’urgence des Nations unies au Moyen-Orient (FUNU II) a pu être déployée en 24 heures. Dans d’autres cas, lorsque le mandat de la mission est très complexe, la logistique difficile à organiser et les conditions de sécurité particulièrement incertaines, l’établissement et le déploiement de l’opération peuvent prendre plusieurs mois.

Pendant toute la période de mise en place, des consultations intensives sont menées entre les États membres, le Secrétariat de l’ONU et les parties au conflit. Les membres du Conseil de sécurité, en particulier les cinq membres permanents, et les pays fournisseurs de contingents ont un rôle de premier plan à jouer. Il arrive que des organisations régionales soient associées au processus. Les consultations se poursuivent pendant toute la durée de l’opération.

Assemblée générale

La décision du déploiement d’une mission de maintien de la paix peut être également prise par l’Assemblée générale en vertu de la résolution Acheson.

Adoptée le 30 novembre 1950 et portant le nom du représentant américain qui l’a proposée, la résolution Acheson dite Union pour le maintien de la paix a étendu les compétences de l’Assemblée générale de l’ONU en matière de maintien de la paix. La résolution reconnaît à l’Assemblée générale le droit de recommander et d’adopter des mesures collectives, y compris l’emploi de la force armée, si le Conseil de sécurité n’a pas pu adopter de décision en raison du veto d’un des membres permanents. Née du conflit coréen, la résolution Acheson a été appliquée en 1956, en 1980, en 1981 et 1982. Elle n’a pas été évoquée depuis.

Sur le plan politique, le Comité spécial des opérations de maintien de la paix dit Comité des 34, créé le 18 février 1965, a reçu pour mandat d’entreprendre une étude d’ensemble de toute la question des opérations de maintien de la paix sous tous leurs aspects. Il compte 100 pays membres et rend compte de ses travaux à l’Assemblée générale par l’intermédiaire de la Commission des questions politiques spéciales et de la décolonisation (Quatrième Commission). Les États membres qui font partie du Comité spécial sont pour la plupart des anciens ou actuels contributeurs en personnel aux opérations de maintien de la paix. D’autres États Membres participent également aux travaux du Comité spécial en tant qu’observateurs.

Par ailleurs, la Commission des questions politiques spéciales (Quatrième Commission), une des six commissions de l’Assemblée générale, est chargée d’examiner le point de l’ordre du jour consacré à l’étude d’ensemble de toute la question des opérations de maintien de la paix et de rendre compte de ses travaux en séance plénière de l’Assemblée. Le rapport de la Commission synthétise les travaux du Comité spécial sur ce point et transmet la version finale de projets de résolutions et de décisions recommandés pour adoption par l’Assemblée générale. L’Assemblée générale examine le rapport et vote sur les projets de résolutions et de décisions contenus dans le rapport de la Commission.

Le Département des opérations de maintien de la paix

C’est le Département des opérations de maintien de la paix (DOMP) de l’ONU qui assume la direction politique et exécutive des opérations de maintien de la paix des Nations unies et veille à l’accomplissement des mandats confiés par le Conseil de sécurité, en se tenant en contact permanent avec les membres du Conseil, les pays fournissant des contingents ou des ressources financières et les parties au conflit. Il s’efforce d’aider les missions sur le terrain et de leur apporter un appui logistique et administratif. Le Département est placé sous la responsabilité d’un secrétaire général adjoint lui même étant placé sous l’autorité du Secrétaire général de l’ONU. Un conseiller militaire gère les opérations au jour le jour.

Le Département des opérations de maintien de la paix est structuré en plusieurs divisions, dont : militaire ; police civile ; anti-mines ; formation et évaluation ; soutien médical ; Centre de situation. Sa création remonte à 1992 alors que les opérations de maintien de la paix onusiennes connaissaient une expansion rapide.